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Entretien avec MARGAUX COQUET sur l’abolition du système pénal

par Christophe Béal  Du même auteur

      Luigi Delia  Du même auteur

Christophe Béal et Luigi Delia : Margaux Coquet prépare une thèse en droit pénal, intitulée « L’abolition du système pénal », dans le cadre de l’École doctorale de droit de l’université Jean Moulin, sous la direction du professeur Xavier Pin. Auteur de l’ouvrage De l’abolition du système pénal. Le regard de Louk Hulsman, paru en décembre 2016 aux éditions Campus ouvert, Margaux Coquet a étudié le projet abolitionniste du criminologue Hulsman (1923-2009), un projet de politique criminelle qui invite « à quitter le sentier miné de la rétribution pour trouver les voies de l’apaisement[2] ».

Dans ce volume, Margaux Coquet met en lumière le regard sceptique que Hulsman porte sur la peine, dont la rationalité lui semble se dérober à toute approche critique. Pour reprendre une expression de Casadamont et Poncela, on serait tenté de dire qu’il n’y aurait pas de peine juste, mais « juste des peines[3] ». L’un des apports des travaux de Hulsman est en effet de montrer que la peine est nue : plus que d’intimider et de réhabiliter, il s’agit de venger, d’éliminer, d’exclure. Ainsi sa réflexion fait ressortir l’irrationalité et même l’absurdité de l’appareil judiciaire et pénal contemporain.

La thèse du non-sens du système pénal chez Hulsman remonte au moins aux années soixante-dix. Il développait alors une recherche sur les peines et il avait mis en ’uvre un modèle normatif dans lequel il essayait de rendre opérationnels des principes selon lesquels une sentence « juste » peut être prononcée (information certaine sur l’inculpé, proportionnalité de la peine au délit’). L’un de ses collaborateurs avait mis ce modèle sur ordinateur. Ils ont alors procédé à une expérience : ils demandaient à l’ordinateur : « dans tel cas’ et dans cet autre’ quelle est la peine correspondante ? ». La machine répondait toujours : « pas de peine ». D’après l’ordinateur, jamais les conditions ne se trouvaient toutes réunies pour que le tribunal puisse prononcer une peine juste dans le cadre du système. Autrement dit, il était quasiment impossible qu’une peine légitime soit prononcée par le système pénal en vigueur, étant donné la manière dont celui-ci fonctionne. Peut-on encore tolérer un système qui « opère dans l’irrationalité » et « qui s’avère « totalement aberrant » ?

Pourtant, ces considérations suscitent aussitôt l’objection que toute société, au moins à partir du moment où elle assume une forme étatique, est une « société pénale[4] », pour reprendre une locution chère à Michel Foucault. On peut certes distinguer les sociétés à l’aune des stratégies punitives qu’elles mettent en place (exclure, racheter, marquer, enfermer’), mais peut-on vraiment penser une société dépourvue de dimension punitive ?

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