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Peut-on punir le terrorisme ?

par Raphaelle Thery  Du même auteur

Le titre de cet article peut sembler paradoxal, voire provocateur, mais il ne s’agit en aucun cas ici de justifier le terrorisme, ni de contester l’idée de la nécessité d’une réponse pénale au terrorisme. D’autre part, je me restreindrai ici au cas du terrorisme djihadiste tel qu’il a pu se développer depuis les attentats du 11 septembre 2001, et qui constitue une forme bien particulière de terrorisme. Cette spécificité ne doit bien sûr pas être exagérée : on a pu par exemple souligner des similitudes entre la situation actuelle en France et celle des attentats anarchistes à la fin du XIXe siècle[1], qui avaient abouti à l’adoption des fameuses « lois scélérates ».

Parce que cet article prend place dans un dossier thématique consacré à la question du sens de la peine, je souhaiterais commencer par formuler ce que j’appellerai la « prémisse démocratique » qui anime la conception libérale de la peine : il s’agit de l’idée selon laquelle, pour qu’une peine soit une bonne peine, elle doit avoir un sens, être considérée comme légitime au moins en droit par celui qui est condamné. On ne saurait donc se satisfaire d’un point de vue « en première personne » sur la légitimité de la peine, c’est-à-dire du point de vue du punisseur (qu’il s’agisse du juge, du législateur, ou plus largement, de la société qu’il représente). Cette exigence d’un sens de la peine « en troisième personne » (c’est-à-dire, du point de vue du condamné) est au c’ur de la justification de nos systèmes pénaux. Or le terrorisme en général, et le terrorisme djihadiste en particulier, mettent à l’épreuve de manière particulièrement forte une telle prémisse. Dans de nombreux cas, il faut reconnaître que la mesure pénale retenue peut difficilement avoir un sens pour le condamné, parce que le terroriste n’est pas un délinquant ou un criminel comme les autres. Il s’inscrit en effet en faux contre un système de valeurs qu’il rejette en bloc, rejet dont le geste terroriste constitue l’expression concrète.

La question de savoir si l’on peut punir le terrorisme semble appeler de toute évidence une réponse affirmative, surtout si l’on considère le droit positif : de fait, le terrorisme est puni, et ce, de plus en plus largement et sévèrement[2]. Mais l’intérêt de la question n’est pas seulement descriptif, il est aussi normatif : quelle est la réponse pénale appropriée au terrorisme djihadiste ? On peut ici reprendre la définition de la peine proposée par Joel Feinberg dans un célèbre article, « The Expressive Function of Punishment » : la peine se distingue des autres sanctions par la forte charge émotionnelle qu’elle véhicule – elle est l’expression du blâme social[3]. Il est donc nécessaire de rappeler que la peine n’est qu’une réponse pénale parmi d’autres : la réflexion sur le traitement pénal du terrorisme ne peut s’arrêter à la seule question de la peine. La réaction pénale au terrorisme, qu’elle prenne la forme de la peine stricto sensu ou d’autres formes, est-elle justifiable ?

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