Horizons

Punir a-t-il un sens ?

par Christophe Béal  Du même auteur

      Luigi Delia  Du même auteur

Pourquoi punir ? C’est autour de cette question que sont constitués les principaux paradigmes de la pénalité moderne. Dans un État de droit, la peine a besoin d’être justifiée, elle reste suspendue à un ensemble de discours, de principes, de valeurs qui lui donnent un sens et sont supposés la rendre socialement et moralement acceptable. Ces discours, ces « métapeines » selon l’expression de Guy Casadamont et Pierrette Poncela[1], sont supposés donner une raison d’être à la peine, de sorte qu’elle fasse sens pour le législateur, pour le juge, pour tous les acteurs du système pénal, mais aussi aux yeux de celui qui la subit ou encore des victimes. La peine est l’objet d’un questionnement aussi ancien que la philosophie, mais la pensée pénale moderne se caractérise par l’émergence de modèles théoriques destinés à justifier l’acte de punir, à préciser ses fonctions et à expliciter les conditions d’une peine juste en démocratie. On les répartit généralement entre, d’un côté, des conceptions déontologiques de la peine et, de l’autre, des modèles conséquentialistes qui justifient la peine par les effets qu’elle produit (dissuasion, incapacitation, réhabilitation[2]‘). Dans le premier cas, on estime que toute personne reconnue coupable d’une infraction mérite d’être condamnée à une peine proportionnelle à la gravité du crime ou du délit commis. La peine se mesure alors par rapport à la faute commise et au préjudice occasionné, elle est un mal qui est supposé répondre au mal commis. Attaché aux principes de légalité, d’égalité, de respect de la dignité et de proportionnalité, ce modèle de justice rétributive, que Kant et Hegel ont contribué à promouvoir, a été en partie réactualisé face à certaines dérives sécuritaires de la lutte contre la criminalité[3]. Dans le second cas, la peine se justifie par ses effets à venir et apparaît comme un moyen au service d’une fin. De l’utilitarisme classique aux théories de la défense sociale (ancienne ou nouvelle[4]), en passant par les modèles réhabilitatifs, cette interprétation tend à faire de la peine un outil privilégié par lequel l’État s’efforce de diminuer ou de contrôler la criminalité. Entre ces modèles déontologiques et conséquentialistes, des voies intermédiaires ont bien pu être esquissées, notamment à la suite de H.L.A. Hart[5] ou de Frédéric Gros[6]. Ce dernier dégage de la tradition philosophique une pluralité de « foyers de sens » de la peine permettant d’argumenter en sa faveur : punir, ce peut être rappeler la loi, en lui conférant une dimension sacrée, défendre la société en se réglant sur ses intérêts immanents, éduquer l’individu, ou encore transformer la souffrance en malheur. Toujours est-il, cependant, que les modèles déontologiques et conséquentialistes demeurent le cadre théorique au sein duquel s’articulent la plupart des débats sur le sens de la peine[7]. C’est à l’intérieur de ce cadre que les politiques pénales vont puiser un langage et des principes, qu’elles combinent, aménagent, accommodent pour donner sens aux mesures ou aux réformes qu’elles mettent en ’uvre. La pénologie contemporaine est désormais un entrelacs de logiques parfois contradictoires. Différentes fonctions ou finalités de la peine viennent se superposer (rétribution, dissuasion, prévention, réparation, amendement) au point qu’on a parfois du mal à saisir précisément ce qui lui donne un sens[8].

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